Éditeur

Le présent site http://www.installation-cuisine.comest édité par M.Noel, immatriculé au Registre des Métiers  de Saint-Maur des Fossés sous le numéro  820 860 195.
Directeur de la Publication : M.Noel
Tél : +336 65 65 47 08

Hébergement

Le site http://www.installation-cuisine.comest hébergé par la société SAS OVH, 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix
Tél : 0 899 498 765
Site internet : www.ovh.com/fr

Conditions Générales d’Utilisation

Art 1 – Mentions légales
Le présent site http://www.installation-cuisine.com est édité par M.Noel.
Directeur de la Publication : M.Noel

Contact
Tél : +336 65 65 47 08
Mail : contact@toochevoo.fr
Le présent Site est hébergé par la société SAS OVH, 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix,
Tél : 0 899 498 765,
Site internet : www.ovh.com/fr

Article 2 – Site
Le Site comprend l’infrastructure, y compris le code informatique, ainsi que le contenu, notamment les textes, sons, images fixes ou animées, vidéos et bases de données.

Art 3 – Responsabilité
M.Noel ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l’utilisation du Site, ou de l’impossibilité de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption pour cause de manutention ou pour toute autre cause, d’un virus, ou encore d’un problème de connexion, de ligne ou de système.

Art 4 – Contenu du Site
M.Noel fait ses meilleurs efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son Site sont exactes. Cependant, M.Noel  ne garantit en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour.

En aucun cas, M.Noel ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son Site.

Les informations présentes sur le Site ainsi que les photos ou représentations n’ont qu’un caractère indicatif et ni leur contenu ni leur exactitude ne peuvent être garantis. Ces informations n’engagent pas contractuellement M.Noel, qui décline toute responsabilité quant aux décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations.

Le contenu du Site est susceptible de modification sans préavis.

Art 5 – Liens
M.Noel décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites Internet vers lesquels existent des liens. L’accès aux sites Internet liés au Site se fait aux risques de l’Utilisateur.

M.Noel décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations et contenus des sites tiers où figurent des liens renvoyant au présent Site.

Art 6 – Propriété intellectuelle
Le Site et chacun de ses éléments sont la propriété exclusive de M.Noel. M.Noel est seul habilité à utiliser tous droits de propriété intellectuelle y afférents, notamment marques, dessins et modèles, logos, graphismes, photographies, animations, vidéos, textes, droits d’auteur et droits à l’image.

Toute diffusion, reproduction, représentation, ou adaptation, intégrale ou partielle, du Site ou de l’un de ses éléments est interdite ainsi que leur altération.

Art 7 – Protection de la vie privée
Le Site est conforme aux normes européennes et françaises les plus exigeantes relatives à la protection de la vie privée et des données personnelles, et notamment à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 intégrant en droit français la Directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 sur la protection des données personnelles et de la vie privée au sein de l’Union européenne, et la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 dite de « confiance dans l’économie numérique » transposant en droit français la Directive 2000/31/CE du 8 juin 2000 sur le commerce électronique et la Directive 2002/58/CE du 12 juillet 2002 sur la protection des données personnelles et de la vie privée dans les communications électroniques.

Art 8 – Données à caractère personnel
Dans certaines circonstances, l’Utilisateur fournit des informations à caractère personnel le concernant. Elles font l’objet d’un traitement automatisé et sont destinées uniquement à M.Noel.

Certaines informations sont obligatoires pour accéder au service ou procéder à l’opération souhaitée.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée susvisée, l’Utilisateur dispose auprès de M.Noel d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant ses données personnelles, en adressant un e-mail à contact@toochevoo.frou en adressant un courrier à l’adresse suivante :  
14 ALL DE LA VANOISE 94400 VITRY SUR SEINE

.

Ces informations sont utilisées pour rendre le service demandé, afficher un contenu personnalisé, faire une offre commerciale sur les services de M.Noel.

Les données à caractère personnel collectées ne seront pas louées, vendues ou prêtées à un tiers sans que l’Utilisateur en soit préalablement informé. Tout transfert ou mise à disposition de données ne pourra intervenir qu’avec l’accord préalable de l’Utilisateur ou à défaut d’opposition de sa part.

Art 9 – Informations non personnelles
Sont également collectées des informations non personnelles (tels pays, horaires de connexion, navigation sur le Site, etc.) qui permettent de connaître comment l’internaute a accédé au Site et comment il l’utilise, ainsi que des informations techniques (tels type de navigateur Internet utilisé, type de système d’exploitation utilisé, fournisseur d’accès, pages visitées, etc.).

Ces informations non personnelles ne sont pas destinées à identifier l’Utilisateur. Elles sont collectées automatiquement, lorsque l’Utilisateur se connecte au Site et qu’il l’utilise, par l’intermédiaire :

1. a) de son adresse IP (Internet Protocole),
2. b) éventuellement de cookies, fichiers transférés sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur. Ils permettent d’optimiser la navigation sur le Site et facilitent la collecte de renseignements non personnels mentionnées ci-dessus.

M.Noel n’utilise pas les cookies pour identifier personnellement l’Utilisateur, ou pour lui transmettre des informations.

Les cookies sont également utilisés lorsque l’Utilisateur accède à des zones réservées, sécurisées ou à accès restreint du Site. Si l’Utilisateur souhaite que ces cookies ne soient pas transférés sur son disque dur, ou être averti avant qu’ils ne le soient, il peut les neutraliser en configurant son logiciel de navigation. L’Utilisateur doit suivre les indications fournies par son navigateur à ce sujet.

Ces données sont essentiellement destinées à des fins d’élaboration de statistiques de la fréquentation et de l’utilisation du Site.